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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE
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DOUCE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
VOLAILLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3273215
Date de dépôt :
04/02/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2014
DOUCE FRANCE de VOLAILLES DE FRANCE

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 4 février 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-12 du 19 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VOLAILLES DE FRANCE domicilié(e) La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 087 483 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) 102 RUE PIERRE BUTIN FR 95300 PONTOISE - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3273215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 4 février 2014.

VOLAILLES DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE INNOVATION , STEAK HACHÉ , CHAILLOTINE , DOUCE FRANCE Croustelles de Dinde , GUIDE DE DOUCE FRANCE , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , DOUCE FRANCE LES CHIFFONNADES , LES ASSISES DE LA VOLAILLE


VOLAILLES DE FRANCE, Société par actions simplifiée - La Noëlle,44150 ANCENIS - 44150 - France - SIREN 433087483


SCHMIT, CHRETIEN, SCHIHIN - 102 RUE PIERRE BUTIN FR 95300 PONTOISE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-40

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Inscription le 25 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417553 - Publication au BOPI 2005-08-25

Inscription le 17 février 2009 - Changement d'adresse n°491099 - Publication au BOPI 2009-02-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12

Publication - Publication le 19 mars 2004 au BOPI 2004-12

Viande de volaille préparée ou non, fraîche ou surgelée, extraits de volaille, produits et préparations à base de viande de volaille, plats préparés ou cuisinés, surgelés ou non, à base de viande de volaille. Pâtés à la viande, pain, sandwiches, beignets, épices, condiments, sauces (condiment), ketchup (sauce).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.